Vous rêvez de quelques longueurs ou de vous prélasser au bord de votre piscine cet été 😎 ?
Aménager l'extérieur de votre maison avec une piscine requiert de connaître quelques règles. En fonction de votre projet et situation, les démarches à réaliser peuvent varier. Nous vous expliquons tout ici 😊 !
Je souhaite installer une piscine hors sol
Il existe plusieurs types de piscine hors-sol : la piscine autoportante, la piscine tubulaire, la piscine en bois, en composite ou encore en acier. Ultra simple à monter, la piscine hors sol peut être aussi démontée facilement et vous suivra dans votre nouvelle maison si vous déménagez 😊 Dans la réalité, ceci se vérifie pour les autoportées et les tubulaires principalement, car les kit bois / acier / composite ont vocation à être installés en permanence en enterré ou semi enterré et peuvent donc être considérées comme piscine "construite").
🤔 Que dois-je faire ?
Si la piscine est installée moins de 3 mois par an : il n'est pas nécessaire de demander une autorisation (déclaration préalable de travaux), sauf si la piscine est située en zone protégée.
Si la piscine est installée plus de 3 mois par an :
- dont le bassin fait jusqu'à 10 m² : il n'est pas nécessaire de demander une autorisation (déclaration préalable de travaux), sauf si la piscine est située en zone protégée.
- dont le bassin fait plus de 10 m² et jusqu'à 100 m² : une déclaration préalable de travaux
est obligatoire. - dont le bassin fait plus de 100 m² : un permis de construire est obligatoire.
Je souhaite construire une piscine 🔨
Une piscine dite "construite" est lorsque qu'il est impossible de la déplacer sans la démolir. Les piscines enterrées, semi-enterrées ou hors sol peuvent être concernées.
🤔 Que dois-je faire ?
- Le bassin ne dépasse pas 10 m² : il n'est pas nécessaire de demander une autorisation (déclaration préalable de travaux), sauf si la piscine est située en zone protégée.
- Le bassin est compris entre 10 m² et 100 m² : une déclaration préalable de travaux
est obligatoire. - Le bassin est supérieur à 100 m² : un permis de construire est obligatoire.
Attention : la construction d'une piscine peut entraîner une hausse des impôts locaux car elle augmente la valeur locative qui sert à calculer la taxe foncière et la taxe d'habitation.
| À savoir : pour chacune de ces situations, les règles locales d'urbanisme peuvent imposer des restrictions spécifiques. Pensez à consulter le service de l'urbanisme de votre mairie avant votre projet 😊. |
Existe-t-il des normes en vigueur pour les abris de piscine ?
Si vous envisagez l'installation d'un abri de piscine ou la construction d'un local technique, un permis de construire sera obligatoire pour les abris de plus d’1m80 de hauteur (quelle que soit la taille du bassin).
Si l’abri mesure moins d’1m80 de hauteur, une simple déclaration préalable de travaux suffira.
|
Sécurité de votre piscine : et que dit la loi ? Afin de limiter les risques d'accidents ou de noyade, pour toute piscine à usage privé dont le bassin est totalement ou partiellement enterré, la loi exige l'installation de l'un des 4 types d’équipement suivants :
Vous êtes libre d'installer l'équipement que vous souhaitez parmi les 4 cités. Attention, l'équipement doit être conforme aux normes de l'Association française de normalisation (AFNOR). Les piscines hors-sol, gonflables ou démontables ne sont pas soumises à la loi de sécurité des piscines. Vous pouvez toutefois installer des barrières de protection aux normes en vigueur, pour une utilisation en toute sérénité.
Découvrez la piscine en bois Urbaine Procopi ! Elle dispose de la couverture de sécurité conforme à la norme NF P90-308. Découvrez là en 4,2 x 3,5 m ou en 6 x 2,5 m !
|
Normalement, vous savez tout ! Si vous avez le moindre doute, contactez votre mairie 😉. Le service urbanisme vous apportera les dernières réponses à vos questions quant aux démarches à effectuer en fonction de la nature de votre projet.
Sources : site officiel du Service Public